Terms and Conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE HATSA SPORT
1 - OBJET DU CONTRAT :
Après avoir visité les installations du club et avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouverture et du règlement intérieur, l’abonné
déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le club Hatsa Sport, l’autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des
prestations de ce club dans le cadre du forfait et selon les modalités prévues.
2 - CONDITIONS D’ACCÈS AU CLUB :
L’abonné muni de son badge en cours de validité est autorisé, sur présentation de celui-ci, à accéder au club et à en utiliser les installations dans le cadre des
horaires d’ouvertures affichées à l'accueil dont l’abonné reconnaît avoir pris connaissance, et en fonction de la formule d’abonnement retenue. L’abonné
reconnaît à la Direction du club, le droit d’exclure de l’établissement, par lettre motivée avec accusé de réception, toute personne dont l’attitude, le
comportement ou la tenue seraient contraires aux bonnes mœurs, ou notoirement gênants pour les autres abonnés, ou non conformes au présent contrat ou
au règlement intérieur du club.
L'adhérent ne peut prétendre à aucune modification de son abonnement si SARL HATSA modifie les prestations proposées initialement dans l'intérêt ou la
sécurité des adhérents.
Les abonnements sont strictement personnels et non transmissibles. Toutefois, lorsque pour des causes de santé (justifiés par un certificat médical) ou
raisons professionnelles (justifiées par attestation de l'employeur), l'adhérent est définitivement empêché de bénéficier des prestations de service du club de
sport, une suspension d'abonnement pourra intervenir. Ces justificatifs doivent être expédiés, en recommandé, accompagnés d'une lettre explicative.
Tout nouvel adhérent devra justifier de sa majorité ou pour les mineurs d'une autorisation parentale. Il devra également produire un certificat médical
d'aptitude à la pratique sportive.
3 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR :
L'abonné déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur préalablement à la signature du présent contrat, qui contient notamment les règles de
sécurité et d'hygiène, et y adhérer sans restriction ni réserve.
4 - PAIEMENT :
Carte Badge : L'adhérent règle à son inscription le montant forfaitaire en vigueur de la carte d'abonnement , lui ouvrant le droit à l'abonnement Hatsa Sport.
Abonnement mensuel : Le paiement de la cotisation mensuelle s'effectue obligatoirement par prélèvement automatique. Les frais divers liés à la gestion de
tout titre de paiement non honoré, seront facturés à l'adhérent.
Changement de domiciliation bancaire : Des modifications peuvent intervenir au cours de votre abonnement. Vous devez alors remplir une nouvelle demande
de prélèvement et remettre au club un nouveau relevé d'identité bancaire. Vous devez en informer le club impérativement 3 semaines avant la date de
prélèvement afin que celui-ci puisse être effectué à la date convenue et éviter ainsi des frais d'impayé.
Prélèvement impayés : En cas d'incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé directement au club par un autre moyen de paiement,
majoré des frais financiers.
5 - PROROGATION :
Si l'adhérent n'utilise pas son abonnement pour toute raison n'engageant pas la responsabilité du club, comme cité dans le présent contrat, il ne peut
prétendre à aucun remboursement ni à aucune prorogation d'abonnement. En cas de fermeture temporaire du club, l'abonnement sera prolongé.
6 - ASSURANCE :
Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés conformément à l'article 37 de la loi du 16 juillet 1984. La
responsabilité du club ne pourra être recherchée en cas d'accident résultant de l'inobservation des consignes de sécurité ou de l'utilisation inappropriée des
appareils ou autres installations. De son côté l'abonné est invité à souscrire à une police d'assurance responsabilité Civile Personnelle auprès de la compagnie
de son choix, le couvrant de tous dommages qu'il pourrait causer à des tiers de son propre fait pendant l'exercice des activités du club Hatsa Sport. En cas
d'accident engageant la responsabilité civile du club, l'adhérent est tenu d'en faire la déclaration dans un délai de 48h. Le club n'est pas responsable des
objets perdus, volés, détériorés, entreposés dans les vestiaires. Des casiers fermant à clé sont mis à disposition pour prévenir des vols.
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE HATSA SPORT

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée avec une période minimale de 1 an (52 semaines). A l'issue de cette période, le contrat est
renouvelé tacitement 4 semaines par 4 semaines mais l'adhérent n'est plus engagé. L'adhérent a la faculté de résilier le contrat à tout moment moyennant LE
RESPECT D'UN PREAVIS DE 2 ECHEANCES (prélèvements) à compter de la date de réception d'une lettre recommandée de résiliation avec accusé de
réception. Lors du préavis, les cotisations sont dues et prélevées aux dates définies lors de l'adhésion. En aucun cas, les frais d'adhésions ne peuvent être
remboursés.

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Le contrat est renouvelé tacitement 4 semaines par 4 semaines mais l'adhérent a la faculté de
résilier le contrat à tout moment moyennant LE RESPECT D'UN PREAVIS DE 2 ECHEANCES (prélèvements) à compter de la date de réception d'une
lettre recommandée de résiliation avec accusé de réception. Lors du préavis, les cotisations sont dues et prélevées aux dates définies lors de
l'adhésion.. En aucun cas, les frais d'adhésion ne peuvent être remboursés.

Objet :
Le présent règlement est applicable aux locaux et équipements mis à la disposition des adhérents HATSA SPORT. A cet effet, ces derniers se soumettront aux
dispositions de ce présent règlement. Ils devront se conformer aux instructions données par le personnel et respecter les prescriptions et interdictions
décidées par la direction.
Article 1 : Jours et horaires
Les adhérents sont autorisés à pénétrer dans les locaux et à utiliser les installations du lundi au dimanche de 6h à 23h.
Le planning des cours collectifs est non contractuel pouvant être modifié à tout moment par nécessité sans justifications.
Article 2 : Conditions d’accès
L’accès aux différents services de la salle est soumis à la souscription d’un abonnement ou de "cartes séances". Ils s'engagent par leurs signatures, à ne pas
récuser le montant dû, qu'ils utilisent ou non les installations. Les acomptes versés ou les abonnements enregistrés ne peuvent en aucun cas être remboursés.
Les abonnements sont strictement personnels et non transmissibles.
Le client atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général. Il s’engage également à aviser
immédiatement le prestataire de service de tout changement de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive. A défaut de certificat
médical remis avant la première séance, le client décharge le prestataire de service de toute responsabilité en cas d’accident survenant au cours de son
entrainement dans le club.
HATSA SPORT est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’accidents résultants de la
non observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée du matériel et des locaux.
Toute personne mineure devra justifier d’une autorisation parentale écrite pour avoir accès aux locaux.
Des casiers sont mis à disposition pour ranger les affaires en toute sécurité. La direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol au sein de
l’établissement.
Article 3 : Discipline, hygiène
Il est interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement.
Il est fortement conseillé de porter des tongues dans les parties humides (douches, vestiaires), l’établissement décline toute responsabilité si l’adhérent
glisse dans une partie humide s’il ne porte pas de tongues.
L’adhérent s’engage à utiliser une tenue de sport correcte (débardeur interdit pour les hommes, brassière interdite pour les femmes) et des chaussures de
sport propres lors de son entrainement. Il est obligatoire d'utiliser une serviette sur les machines ainsi que sur les tapis de sol. Il est formellement interdit de
se déshabiller en dehors des cabines et des douches du vestiaire.
L’adhérent s’engage lors de la souscription du contrat à respecter le matériel mis à sa disposition ainsi que les locaux (vestiaires, sanitaires, espaces
d’entrainement et de détente). Toute détérioration par l’adhérent entrainera réparation à sa charge.
La fréquentation du club HATSA SPORT implique le respect du présent règlement intérieur défini dans un souci de bien-être pour l’ensemble des utilisateurs.
En cas de non observation de celui-ci ou d’attitude ou de comportement présentant un risque ou une gêne récurrente pour les autres usagers, le personnel est
habilité à prendre toutes les mesures nécessaires à l’encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l’accès.
Celui-ci ne pourra prétendre à aucun remboursement.
Article 4 : Secours et sécurité
En cas d’urgence, toutes les personnes sont priées de quitter les locaux par les issues de secours ou d’appeler le 112 ou 18 pour avertir les autorités
compétentes. Chaque pratiquant s'engage, en cas d'accident dont il serait le témoin, à alerter immédiatement les secours. Lorsque vous êtes seul à
l'entrainement (aucune autre personne dans le club), il est interdit d'utiliser les poids libres et ne pas chercher à réaliser des performances sur les machines.